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Avis 20182100
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la facture portant sur la location d'une exposition sur le chemin de fer adressée à la...
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Avis 20183030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et comptables suivants...
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Avis 20182449
Mairie de Narbonne
Copie de documents relatifs au club « Les Archers Narbonnais » :
1) la convention signée entre...
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Avis 20182595
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des bordereaux comptables (recettes et dépenses) établis par...
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Avis 20182625
Mairie de Clisson
Communication du budget et des comptes de l'association « Hellfest Production » concernant...
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Avis 20182626
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication du budget et des comptes de l'association « Hellfest Production » concernant...
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Avis 20182892
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie des documents suivants :
1) les deux contrats de maintenance d'une installation de...
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Avis 20182472
Mairie d'Ennery
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance de la commission des finances...
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Avis 20182252
Mairie de Bondy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures du cabinet d'avocats X payées...
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Avis 20182315
Mairie de la Guérinière
Communication de l'avenant, le cas échéant de la nouvelle convention d'occupation, ou de...
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Conseil 20181661
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable d'un document établi par le trésorier principal de Meudon faisant mention...
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Avis 20182055
Mairie d'Aibre
Communication, par courriel, non par copie papier comme proposé par l'administration, en sa...
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Conseil 20182154
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine
Caractère communicable de l'intégralité des documents demandés par un administré, à savoir les...
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Conseil 20182187
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Monchy Humières (SIVOM 60)
Modalités de consultation par un administré des documents suivants, ainsi que le délai...
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Avis 20180767
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20180789
Mairie de Pouillon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre comptable de l’année 2017,...
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Avis 20180857
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents suivants tels que...
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Avis 20180874
Mairie de Vénissieux
Consultation de l’intégralité des documents suivants, pour les années 2014, 2015 et 2016 :
1)...
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Avis 20180888
Mairie d'Oloron-Sainte-Marie
Communication des documents budgétaires justifiant les dépenses (factures et bons de commande),...
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Avis 20180922
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique des documents suivants concernant la...