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Avis 20212696
Mairie de Belz
Copie des documents suivants :
1) les conditions particulières et générales des polices...
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Avis 20212737
Mairie de Ploemeur
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le décompte...
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Avis 20212764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, du courrier de la préfète adressé au...
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Avis 20211915
Comité départemental de handball de Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes...
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Avis 20212104
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant les taxes foncières 2017 et 2019 auxquelles a...
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Avis 20212221
Mairie d'Arvillard
Consultation ou communication des documents suivants :
1) le ou les avis de mise en paiement du...
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Avis 20211955
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères du secteur de Thiviers (SMCTOM)
Communication par consultation ou en version numérique, des rapports d'étude préalable (état des...
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Avis 20211959
Syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES)
Copie du dossier correspondant à la subvention d'un montant de 18 702,86 euros versée par le...
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Avis 20212026
Grenoble-Alpes Métropole
Copie de la convention financière d'application annexée à la délibération n° 1DL200208 du 19...
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Avis 20212138
Mairie de Nothalten
Communication des documents suivants :
1) le courrier du préfet relatif au réexamen de la...
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Avis 20212189
Préfecture du Bas-Rhin
Communication des indicateurs du logiciel SCORE relatifs à la commune de Nothalten pour les...
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Avis 20210171
Mairie de Saulx-Marchais
Communication du budget primitif 2020 ainsi que les documents constituant la section de...
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Avis 20210347
Mairie de Fessenheim
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des factures émises par l'entreprise...
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Conseil 20211051
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Caractère communicable d’un rapport d’audit stratégique relatif à la gestion d’une association...
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Conseil 20211076
Mairie de Coggia
Caractère communicable, aux élus du conseil municipal, de l'historique simplifié des comptes de...
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Avis 20211565
Mairie de Michelbach-le-Bas
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des factures émises par l'entreprise...
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Avis 20211566
Mairie de Niffer
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des factures émises par l'entreprise...
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Avis 20211567
Mairie de Raedersheim
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des factures émises par l'entreprise...
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Avis 20210903
Mairie de Colombes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du rapport d'audit de...
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Avis 20210983
Mairie de Pecquencourt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la situation...