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Avis 20155418
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel ou à défaut sur support numérique (cédérom ou...
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Avis 20155449
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les documents qui fondent la mention dès mai 1926 que...
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Avis 20155484
Mairie de Paris
Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.
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Avis 20155336
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs aux futurs travaux sur une propriété située 17 rue Rémy de Gourmont...
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Avis 20155150
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le permis...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155228
Mairie de Paris
Copie de l'acte de reconnaissance de Monsieur X, par son père, Monsieur X faite en la mairie du...
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Avis 20155283
Mairie de Paris
Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...
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Avis 20154968
Mairie de Paris
Communication de tout document officiel précisant les conditions dans lesquelles ont été...
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Avis 20155100
Mairie de Paris
Copie de documents concernant le permis de construire modificatif délivré à la société X pour la...
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Avis 20154748
Mairie de Paris
Copie de la charte relative aux zones officielles des supporters dans le cadre du projet EURO 2016.
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Avis 20154763
Mairie de Paris
Communication des pièces suivantes relatives à la mise en concurrence d'un poste d'inspecteur...
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Avis 20154810
Mairie de Paris
Consultation, avec remise de copies, de l'intégralité des pièces de son dossier médical...
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Avis 20153761
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public passée avec...
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Avis 20154182
Mairie de Paris
Consultation du dossier de permis de construire PC 07511315V0015 délivré par arrêté du 12 août...
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Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20153414
Mairie de Paris
Communication d'une copie du procès-verbal ou du compte rendu officiel de la réunion qui s'est...
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Avis 20153406
Mairie de Paris
Copie des rapports sociaux rédigés suite à l'évaluation concernant la situation de l'enfant de...
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Avis 20153012
Mairie de Paris
Communication d'une copie de son dossier médical détenu par le centre de santé Edison sis 44 rue...
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Avis 20153182
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...