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Avis 20123877
Communauté de communes du Savès
Communication des documents suivants :
1) les délibérations portant création de postes...
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Avis 20130239
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du territoire de l'Isère rhodanienne :
a)...
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Avis 20130254
Etablissement public de santé ERASME
Communication de la liste des agents titulaires et contractuels (temporaires ou à durée...
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Avis 20130175
Mairie des Sables-d'Olonne
Copie des documents suivants concernant les gardes urbains employés par la commune :
1) tout...
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Avis 20130442
Conseil régional de Picardie
Communication des documents suivants établis dans le cadre du dispositif de titularisation de la...
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Avis 20130462
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Pradines
Communication du tableau des effectifs de l'EHPAD de Pradines, détenu par le centre communal...
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Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...
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Avis 20130578
Mairie de Deshaies
Consultation des registres des arrêtés du personnel de la mairie, de la caisse des écoles et du...
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Avis 20130604
Conseil général de l'Isère
Copie de la liste nominative des agents non titulaires de catégorie A, B, C, recrutés sur le...
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Avis 20131115
Mairie de Survilliers
Communication des documents faisant état des décisions du maire (arrêtés ou notes) relatives aux...
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Avis 20131116
Mairie du Thillay
Copie de l'extrait des bilans sociaux 2009 ou 2011 indiquant le nombre d'agents non titulaires...
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Avis 20131469
Mairie de Aussonne
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...
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Avis 20131470
Mairie de Castelginest
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...
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Avis 20131484
Mairie de Roques-sur-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...
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Avis 20131486
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
Communication des documents suivants :
1) le rapport daté sur la situation des agents non...
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Avis 20131564
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des listes des personnels suivantes :
1) la liste nominative des personnels sous...
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Avis 20131752
Conseil général du Nord
Communication de la liste des agents lauréats de concours, inscrits sur la liste d'aptitude et...
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Avis 20131784
Mairie de Langres
Communication de la liste des agents de la collectivité, si possible par service.
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Avis 20131685
Ministère de l'intérieur
Copie des arrêtés du ministre de l'intérieur suivants, détenus par la direction zonale des CRS...
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Avis 20131928
Ministère de l'intérieur
Copie du tableau d'inscription aux emplois réservés sur la base duquel Monsieur XXX XXX a...