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Avis 20124281
Mairie d'Arles
Communication de l'expertise médicale du docteur XXX la concernant, en date du 21 décembre 2011.
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Avis 20130121
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants concernant Madame XXX XXX, directrice des ressources...
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Avis 20130997
Mairie d'Arles
Copie de l'intégralité du compte rendu de la commission administrative paritaire compétente pour...
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Avis 20132181
Mairie d'Arles
Communication de tous les avis d'avancement des agents listés pour la commission administrative...
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Avis 20133988
Mairie d'Arles
Communication de la décision en vertu de laquelle les agents en congé de longue maladie doivent...
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Avis 20130235
Mairie d'Arles
Communication de tous les avis favorables d'avancement à la durée minimale des agents listés à...
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Avis 20143980
Mairie d'Arles
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire (CAP) en...
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Avis 20144054
Mairie d'Arles
Copie intégrale du rapport d'expertise médicale réalisée le 3 janvier 2014 par le Docteur X-X X...
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Avis 20144569
Mairie d'Arles
Communication des listes d'agents proposés aux commissions administratives paritaires concernant...
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Conseil 20160105
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à l'avocat d'un des deux protagonistes, d'un courrier adressé au...
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Avis 20161738
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le tableau d’avancement de la commission administrative...
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Conseil 20161917
Mairie d'Arles
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration, de la...
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Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...