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Avis 20163157
Mairie de Léognan
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant au...
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Avis 20163138
Centre hospitalier de Roanne
Communication par voie électronique ou par CD-ROM de l'intégralité du dossier médical et...
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Conseil 20162698
Mairie de Sèvres
Conformité à l'article L311-9 du code des relations entre le public et l’administration de la...
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Avis 20163398
Mairie d'Urcerey
Copie, par courriel, de documents relatifs aux budgets de la commune, alors qu'il n'est proposé...
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Avis 20163570
Mairie de Moirans
Délivrance d'une copie informatique, dans un format de type excel ou équivalent, du grand livre...
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Conseil 20163845
Mairie d'Enghien-les-Bains
Caractère communicable et modalités de communication, à un candidat évincé n’ayant pas participé...
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Avis 20164027
Mairie de Barbeville
Communication, de préférence par envoi dématérialisé des actes d’état civil suivants sachant que...
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Avis 20164164
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Copie par voie électronique, et non seulement consultation sur place, du cahier des charges LNE...
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Avis 20164431
Mairie de Pontenx-les-Forges
Communication sous format électronique des arrêtés de comptes administratifs pour les deux...
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Avis 20164750
Mairie de Frangy
Communication par mail sous format numérique, et non consultation sur place comme proposé, du...
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Avis 20164741
Mairie de Bobigny
Copie intégrale, par envoi postal, de l'entier dossier administratif de sa cliente,...
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Avis 20164977
Mairie du Fugeret
Copie du dossier de permis de construire n° PC 004 090 15 S0005 du 2 juillet 2015, sachant que...
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Avis 20165346
mairie de Fitilieu
Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
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Avis 20165369
Mairie des Abrets
Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
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Avis 20165672
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par voie électronique ou par...
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Avis 20165688
Mairie de Courmont
Copie, alors que le maire ne propose que la consultation, des éléments relatifs à des travaux...
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Avis 20165772
Communauté d'agglomération Tours plus
Consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation...
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Avis 20165900
Mairie d'Agon-Coutainville
Communication, par courriel et sous forme de photocopies, du dossier de permis de construire n°...
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Avis 20165911
Mairie de Chelles
Communication, par courrier électronique et non plus consultation sur place, des listes...
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Avis 20170089
Mairie de Lyon
Copie intégrale par photographie sur papier de format A4 et envoi à domicile, de l'acte de...