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Avis 20160075
Syndicat des services d'eau du sud de l'Aisne (USESA)
Copie, par courriel au format PDF, des documents suivants :
- concernant l'usine de traitement...
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Avis 20160523
Préfecture du Finistère
Copie des documents suivants concernant l'exploitation par la société X d'un établissement de...
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Avis 20160687
Préfecture des Ardennes
Copie de la décision de la Direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie...
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Avis 20160818
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...
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Avis 20160820
Premier ministre
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une usine de fabrication d'alumine par la société...
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Avis 20160830
Mairie de Peuplingues
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...
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Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...
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Avis 20160897
Préfecture de la Manche
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de parc éolien sur les...
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Avis 20160931
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare, notamment les...
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Avis 20160465
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Copie des documents relatifs au suivi environnemental permettant d'estimer la mortalité de...
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Avis 20160475
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)
Copie des documents relatifs au suivi environnemental permettant d'estimer la mortalité de...
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Avis 20160942
Préfecture de la Vienne
Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...
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Avis 20161021
Préfecture de la Dordogne
Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...
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Avis 20161060
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de l'Aube et de la Haute-Marne (DREAL 10)
Communication d'éléments relatifs au fonctionnement de l'usine X à Vulaines :
1) l'existence de...
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Avis 20160974
Préfecture du Loiret
Copie des rapports de visite des trois dernières années, établis par les agents de la Direction...
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Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch
Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...
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Avis 20161198
Préfecture de la région Pays de la Loire
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'extension de la piste de l'aéroport...
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Avis 20161227
Préfecture de la Vienne
Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...
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Avis 20161228
Mairie de Jouhet
Copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de...
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Avis 20161229
Direction départementale de la protection des populations de la Loire (DDPP 42)
Copie du rapport relatif à l'étude acoustique réalisée sur le site du GAEC du Pinay à Aveizieux.