Recherche - CADA

24/01/2013 Infrastructures routières

Avis 20125052
Communauté d'agglomération du Grand Toulouse

Copie de documents relatifs au classement des impasses des Dahlias et des Pétunias dans le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20125054
Mairie de Blagnac

Copie des plans en couleur de l'ensemble des rues considérées dans l'annexe 1 de la convention...

24/01/2013 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130050
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de la convention relative à l'utilisation d'une passerelle, appartenant à Réseau Ferré de...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Transports publics
Avis 20130053
Mairie de Vercoiran

Copie de l'état des voies et des chemins communaux de la commune.

24/01/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130062
Conseil général de la Seine-Saint-Denis

Copie de documents relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Délai Marché public