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Avis 20152449
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, à l'association « X » au nom et pour le compte de laquelle elle agit, d'une copie...
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Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt
Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants :
1) les éléments relatifs à la...
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Avis 20153014
Mairie de Blauvac
Copie des délibérations, actes administratifs, factures et autres documents portant sur...
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Avis 20152727
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Var (DSDEN 83)
Communication du compte rendu, dans son intégralité, de la commission hygiène et sécurité et des...
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Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...
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Avis 20153397
Mairie de Chambry
Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...
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Avis 20153365
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés de l'association « Rock Tympans » au...
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Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
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Avis 20153416
Mairie du Tampon
Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...
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Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
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Avis 20153702
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Communication de la liste des propriétaires concernés par le projet de lac pilote concernant...
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Avis 20153839
Mairie de Limoges
Copie complète du dossier détenu par la mairie concernant l'implantation d'une armoire pour la...
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Avis 20153872
Mairie d'Urrugne
Consultation, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérisé et sécurisé (format PDF par...
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Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...
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Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin
Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...
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Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...
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Avis 20154775
Communauté de communes de Desvres-Samer
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, des études de...
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Avis 20154792
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication, en leur qualité de membres de l'association foncière urbaine autorisée (AFUA),...
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Avis 20153738
Mairie de Serres
Consultation de la facture originale relative aux travaux de voirie réalisés chemin du Château...
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Avis 20155403
Agence nationale de l'habitat des Bouches-du-Rhône (ANAH 13)
Copie de documents relatifs à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat Marseille...