-
Avis 20125017
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Communication de l'ensemble des arrêtés nominatifs des agents du conseil général de la...
-
Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte
Communication des documents suivants :
1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
-
Avis 20125102
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté du maire portant intégration de Monsieur XXX, directeur général des services,...
-
Avis 20125111
Mairie de Mas-Cabardès
Communication des documents suivants :
1) concernant Madame XXX XXX, secrétaire de mairie :
a)...
-
Avis 20130042
Ministère de la justice
Communication des documents suivants détenus par la direction de la maison d'arrêt de Pau :
1)...
-
Avis 20130239
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du territoire de l'Isère rhodanienne :
a)...
-
Avis 20130254
Etablissement public de santé ERASME
Communication de la liste des agents titulaires et contractuels (temporaires ou à durée...
-
Avis 20130292
Mairie de Nîmes
Communication du tableau des effectifs de tous les agents, fonctionnaires et contractuels, du...
-
Avis 20130121
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants concernant Madame XXX XXX, directrice des ressources...
-
Avis 20130175
Mairie des Sables-d'Olonne
Copie des documents suivants concernant les gardes urbains employés par la commune :
1) tout...
-
Avis 20130442
Conseil régional de Picardie
Communication des documents suivants établis dans le cadre du dispositif de titularisation de la...
-
Avis 20130462
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Pradines
Communication du tableau des effectifs de l'EHPAD de Pradines, détenu par le centre communal...
-
Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...
-
Avis 20130497
Préfecture de la Guyane
Copie, avec occultation des mentions de nature privée ou personnelle, des documents suivants...
-
Avis 20130558
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Copie des documents suivants :
1) la décision prise, lors de la dernière séance du conseil...
-
Avis 20130561
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-de-Marne (DSDEN 94)
Communication d'une copie de la liste nominative des professeurs des écoles stagiaires (PES) du...
-
Avis 20130572
Rectorat de l'académie de Créteil
Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
-
Avis 20130573
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
-
Avis 20130578
Mairie de Deshaies
Consultation des registres des arrêtés du personnel de la mairie, de la caisse des écoles et du...
-
Avis 20130604
Conseil général de l'Isère
Copie de la liste nominative des agents non titulaires de catégorie A, B, C, recrutés sur le...