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Avis 20130831
Centre hospitalier de Tourcoing
Communication, de préférence en version dématérialisée, de la liste du personnel de...
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Avis 20130832
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication de l'intégralité du dossier technique amiante des résidences construites avant le...
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Avis 20130833
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication, de préférence par courriel, de l'arrêté collectif de promotion d'échelon des...
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Avis 20130834
Centre hospitalier de Bastia
Communication de l'offre financière et technique remise par la société Altania relative au...
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Avis 20130835
Préfecture du Haut-Rhin
Copie du dossier de déclaration déposé par Electricité de France pour pouvoir procéder à des...
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Avis 20130837
Société immobilière du département de la Réunion
Copie de la liste du patrimoine immobilier de la Société immobilière du département de la...
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Avis 20130841
Conseil général du Jura
Communication, sur cédérom, d'une copie des documents suivants :
1) les interventions des...
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Avis 20130848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'avis d'imposition à la taxe foncière n° 1275405144653.
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Avis 20130851
Mairie de Pouzauges
Copie des documents suivants :
1) tout document relatif à une procédure de mise en concurrence...
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Avis 20130852
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication des comptes de campagne de Messieurs XXX XXX, « Renouveau pour Saint-Germain », et...
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Avis 20130853
Conseil général de la Loire-Atlantique
Consultation de son dossier administratif relatif à sa demande de fond de solidarité logement,...
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Avis 20130856
Mairie de Compans
Communication des comptes administratifs et des bilans sociaux de la commune de Compas, pour les...
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Avis 20130857
Préfecture du Loiret
Communication d'une copie des plans des travaux connexes et hydrauliques réalisés dans le cadre...
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Avis 20130861
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie du dossier technique amiante de tous les établissements communaux recevant du public.
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Avis 20130864
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication d'une copie du courrier par lequel le préfet de Saône-et-Loire aurait transmis aux...
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Avis 20130865
Collège Pierre-Darasse de Caussade
Communication d'une copie de l'entier dossier médical scolaire de son fils XXX, actuellement...
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Avis 20130866
Centre hospitalier Jacques Coeur de Bourges
Communication de l'enregistrement de la conversation téléphonique en date du 8 janvier 2012,...
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Avis 20130867
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Communication des documents suivants :
1) la monographie communale concernant l'assiette des...
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Avis 20130868
Ministère de l'intérieur
Copie du procès-verbal de la commission consultative paritaire ayant examiné, le 24 octobre...
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Avis 20130869
Mairie de Montgeron
Consultation sur place des documents suivants relatifs aux travaux de construction d'une salle...