Recherche - CADA

Permis de construire Infrastructures routières Sans objet/Inexistant

Avis 20132649
Mairie de Lherm

Copie des autorisations de voiries relatives aux permis de construire suivants : 1) n°...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20133417
Mairie de Plouézec

Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 : 1)...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Favorable/Sauf juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières POS-PLU Permis de construire
Avis 20135067
Mairie de Beauvoisin

Copie des arrêtés, procès-verbaux, délibérations du conseil municipal, ou tous autres documents...

16/01/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20185500
Office public d'aménagement et de construction de l'Oise (OPAC 60)

Communication des documents suivants : 1) le constat d'huissier concernant la façade du...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Logement Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire Marché public