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Avis 20123861
Communauté de communes du pays de Bière
Copie du contrat de travail ou de l'arrêté lié à la publication par le centre interministériel...
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Avis 20124045
Syndicat mixte du Port aux Cerises
Consultation, en sa qualité de conseillère régionale, du dossier de recrutement du directeur de...
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Avis 20124301
Communauté de communes Seine-Mauldre
Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.
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Avis 20124595
Mairie du Cannet
Copie des arrêtés de nomination des douze ou treize attachés territoriaux actuellement en poste...
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Avis 20130175
Mairie des Sables-d'Olonne
Copie des documents suivants concernant les gardes urbains employés par la commune :
1) tout...
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Avis 20130442
Conseil régional de Picardie
Communication des documents suivants établis dans le cadre du dispositif de titularisation de la...
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Avis 20131192
Mairie de Sète
Copie des documents suivants concernant les recrutements de Monsieur XXX XXX et de Madame XXX,...
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Avis 20131048
Mairie de Périgueux
Copie des documents suivants :
1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...
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Avis 20132015
Mairie de Jonzac
Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'acte de son...
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Avis 20132023
Mairie d'Anzin
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) l'arrêté ou le contrat...
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Avis 20132154
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des contrats signés entre la commune et...
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Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) le planning de l'organisation de travail par service et...
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Avis 20130748
Mairie de Chauffayer
Communication des listes des agents bénéficiaires des cadeaux de fin d'année pour les années 2009 à 2012.
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Avis 20130124
Préfecture de la Moselle
Communication des documents suivants :
1) les décisions prises respectivement par les organes...
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Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 :
1) le bilan social...
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Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...
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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20132685
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...
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Avis 20132688
Centre des monuments nationaux
Communication des documents relatifs au rattachement des différentes fonctions exercées dans...
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Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres
Communication des documents suivants :
1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...