Recherche - CADA

Préfecture de la Somme

Avis 20130663
Préfecture de la Somme

Copie du dossier relatif au permis de construire PC n° 08041609GA009 délivré à la société ERELIA GROUPE.

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130899
Préfecture de la Somme

Copie intégrale du dossier concernant le centre d'enfouissement technique de Mons-Boubert.

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Ordures ménagères
Avis 20131352
Préfecture de la Somme

Copie du dossier au vu duquel a été pris l'arrêté préfectoral du 14 juin 2012 approuvant le...

28/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20131766
Préfecture de la Somme

La copie des documents suivants, concernant l'installation exploitée par la SCEA Côte de la...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20130422
Préfecture de la Somme

Communication d'une copie de l'arrêté préfectoral du 21 novembre 1971 portant réglementation du...

20/06/2013 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20132437
Préfecture de la Somme

Copie de la lettre par laquelle le préfet d'Amiens a saisi la commission départementale des...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20132564
Préfecture de la Somme

Communication du formulaire et du dossier de l'appel à projets du réseau d'écoute, d'aide et...

25/07/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20130426
Préfecture de la Somme

Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire d'une unité de...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133120
Préfecture de la Somme

Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133748
Préfecture de la Somme

Copie intégrale du dossier de permis de construire accordé à la société Ramery pour la création...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Installations classées
Avis 20133791
Préfecture de la Somme

Copie des avis rendus par les communes de Thennes et de Moreuil dans le cadre de l'instruction...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134949
Préfecture de la Somme

Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 08075412A0011 de Monsieur X. sur la...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135312
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants, relatifs aux nuisances générées par le centre d'enfouissement...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20142464
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20143817
Préfecture de la Somme

Communication par envoi postal d'une copie de l'avis rendu par le médecin inspecteur de santé...

30/10/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Admission au séjour
Avis 20144056
Préfecture de la Somme

Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20150016
Préfecture de la Somme

Communication du rapport d'inspection réalisé par la Direction générale de la sécurité civile et...

05/02/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Inspection
Avis 20150527
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants concernant l’autorisation accordée, par arrêté du 30 juillet 2014,...

19/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Énergies renouvelables
Avis 20152334
Préfecture de la Somme

Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Permis de conduire
Avis 20153333
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets non dangereux...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement

«
‹
1
2
›
»