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Avis 20130901
Préfecture de la Sarthe
Copie de documents relatifs aux dossiers de permis de construire de deux éoliennes sur la...
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Avis 20131615
Préfecture de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20133386
Préfecture de la Sarthe
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20141854
Préfecture de la Sarthe
Communication d'une copie du rapport établi fin 2012 par le service départemental d’information...
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Avis 20151727
Préfecture de la Sarthe
Communication de l'entier dossier administratif de son client, détenu par le bureau des étrangers.
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Avis 20163984
Préfecture de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier concernant la demande déposée par la SNC LE...
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Avis 20172187
Préfecture de la Sarthe
Communication de la demande de dérogation à la protection des espèces déposée par le porteur du...
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Avis 20184638
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département par le biais de la plateforme dédiée...
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Avis 20185209
Préfecture de la Sarthe
Communication des résultats d'analyse de la teneur en chlorure de vinyle monomère (CVM) dans...
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Avis 20190661
Préfecture de la Sarthe
Communication du compte rendu d'audition du père présumé de la fille mineure de sa cliente.
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Avis 20192957
Préfecture de la Sarthe
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des informations relatives au colza...
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Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20195801
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département pour l'année 2019.
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Avis 20192148
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20194848
Préfecture de la Sarthe
Communication de l’intégralité du dossier administratif de son client, et notamment tout...
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Avis 20194148
Préfecture de la Sarthe
Communication, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information...
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Avis 20196001
Préfecture de la Sarthe
Communication de la copie de l'entier dossier administratif de son client, à la suite de sa...
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Avis 20201359
Préfecture de la Sarthe
Communication, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information...
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Avis 20201805
Préfecture de la Sarthe
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de la copie des listes...
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Avis 20203556
Préfecture de la Sarthe
Communication de la décision préfectorale retirant l'autorisation de détention d'armes de chasse...