-
Avis 20123930
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...
-
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...
-
Avis 20130629
Préfecture de l'Isère
Communication du rapport hydrogéologique sur la remise en eau du Drac et ses conséquences sur le...
-
Avis 20130991
Préfecture de l'Isère
Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20136005
Préfecture de l'Isère
Communication de l'ensemble des autorisations accordées aux organisateurs de la 21e édition du...
-
Avis 20133380
Préfecture de l'Isère
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20134381
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants concernant l'accueil des demandeurs d'asile :
1) le...
-
Avis 20140638
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants :
1) l’acte...
-
Avis 20142664
Préfecture de l'Isère
Consultation des déclarations de situation patrimoniale des parlementaires de l'Isère.
-
Avis 20143340
Préfecture de l'Isère
Copie des courriers relatifs au plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Meylan...
-
Avis 20150180
Préfecture de l'Isère
Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...
-
Avis 20151154
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants concernant les deux centrales d’enrobés à chaud situées au...
-
Avis 20162197
Préfecture de l'Isère
Copie d'éléments relatifs à la distribution et au stockage de comprimés d'iode pour les...
-
Avis 20162956
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...
-
Avis 20163606
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...
-
Avis 20165563
Préfecture de l'Isère
Copie de documents visés dans les arrêtés suivants :
- l'arrêté n° 2016-MH-0108 au bénéfice de...
-
Avis 20171061
Préfecture de l'Isère
Copie de documents relatifs au plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de...
-
Avis 20171590
Préfecture de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces et l'ensemble des...
-
Avis 20171991
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs à une propriété de l’État sise avenue des maquis...
-
Avis 20174227
Préfecture de l'Isère
Copie de l'ensemble des récépissés et des titres de séjour qui lui ont été délivrés depuis 2002...