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Avis 20171702
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
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Avis 20171703
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
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Avis 20171705
Mairie de Denain
Copie, en sa qualité de conseiller régional des Hauts-de-France, de l'ensemble des factures...
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Avis 20170999
Conseil départemental de la Vienne
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, du projet de compte administratif et...
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Avis 20171074
Centre hospitalier de Givors
Communication de l’état des frais payés par l’hôpital concernant le voyage en Chine d’une...
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Avis 20171123
Société protectrice des animaux du Loir et Cher (SPA 41)
Copie des documents suivants :
1) les statuts des associations et la liste de leurs dirigeants...
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Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures du festival...
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Avis 20171373
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation avec remise de copies, des documents suivants :
1) les comptes administratifs et...
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Avis 20171397
Société coopérative d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE)
Communication des documents suivants :
1) la facturation des travaux d'enfouissement du réseau...
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Avis 20171431
Mairie de Vergigny
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à des travaux...
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Avis 20171534
Mairie de Clermont (40)
Copie de l’ensemble des factures du Carrefour de Dax réglées par la mairie au cours de...