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Avis 20162301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20162340
Rectorat de l'académie de Guyane
Copie du compte-rendu de l'expertise médicale le concernant effectuée le 23 février 2016.
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Avis 20162341
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie électronique, des documents publics relatifs aux travaux effectués par...
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Avis 20162363
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Guyane
Consultation sur place de son dossier ordinal auprès du Conseil départemental de l'Ordre des...
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Avis 20162665
Établissement public territorial Paris Ouest La Défense
Communication du compte-rendu de l'entretien professionnel de son client au titre de l'année...
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Avis 20162684
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) la décision par laquelle...
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Avis 20162725
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication de l'avis motivé du conseil académique établissant que son profil ne correspond...
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Avis 20162942
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais (CGFPT 62)
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente, Madame X.
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Avis 20162979
Université d'Aix-Marseille
Communication des décisions et avis du comité de sélection portant sur sa candidature en qualité...
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Avis 20162983
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Consultation sur place de son entier dossier administratif.
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Avis 20162986
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)
Copie conforme de ses bulletins de traitement, sans aucune mention apposée, pour la période de...
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Avis 20162990
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre (CGFPT 58)
Communication de l'intégralité du procès-verbal émis par la commission administrative paritaire...
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Avis 20162991
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163038
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20163039
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Conseil 20162628
Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes (CPAM 06)
Caractère communicable des derniers bilans sociaux à la Fondation pour la Recherche sur les...
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Avis 20164585
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie intégrale des documents suivants relatifs à la situation de sa cliente, agent des services...
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Avis 20164871
Mairie de Levallois-Perret
Copie des documents suivants concernant sa client :
1) son dossier de médecine professionnelle...
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Avis 20183970
Mairie de Nîmes
Communication des documents indiquant les données suivantes :
1) le nombre d’agents des musées...
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Avis 20184504
URSSAF des Pays de Loire
Communication des documents récapitulatifs, année par année, détaillant les comptes définitifs...