Recherche - CADA

31/12/2017 Territoriale Sans objet / Communiqué Favorable

Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)

Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet / Inexistant Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20175559
Centre communal d'action sociale de Calais (CCAS 62)

Copies des tableaux d'avancement des catégories C et B présentés lors de la dernière Commission...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20174214
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne (CGFPT 51)

Consultation de son dossier dans le cadre de l'examen de sa demande de révision du compte rendu...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel Territoriale
Avis 20175472
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais (CGFPT 62)

Copie, au format numérique, soit sous Excel ou soit par tout autre format, de la liste des...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20171341
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Vaucluse (CDG 84)

Consultation de son dossier administratif.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20175169
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France

Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux épreuves du concours...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Concours Territoriale
Avis 20176155
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France

Copie de l'intégralité des documents liés à la définition et aux moyens accordés au travail...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation Législation du trav. et conv. collectives Territoriale
Avis 20175676
Communauté d'agglomération Tours métropole Val de Loire

Copie du tableau d'avancement des agents techniques principaux de 1ère classe au titre de l'année 2017.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20171707
Communauté de communes du Pays Noyonnais

Copie de son dossier administratif.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20173251
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers

Copie des comptes rendus des visites effectuées à la médecine de prévention dans le cadre de ses...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20174820
Conseil départemental de l'Ariège

Copie des documents suivants, concernant l'existence d'une prime forfaitaire...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme

Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20175822
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) le dernier arrêté de désignation des membres de la commission...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Sans objet / Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20170453
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants concernant Monsieur X qui serait employé en qualité...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Sans objet / Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20175191
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) pour Madame X : - arrêté portant nomination ; -...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20175817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20172434
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

1) consultation de l’intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif ; 2)...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20175564
Conseil départemental des Vosges

Communication des documents suivants : 1) son entier dossier administratif comportant notamment...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Dossier médical personnel Santé Conditions de travail
Avis 20171838
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication des documents suivants concernant Monsieur X : 1) son arrêté de nomination ; 2)...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20171425
Conseil régional de la Réunion

Communication du dossier administratif de sa cliente.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel