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Avis 20183602
Grand Avignon Résidences
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à l'effectif du personnel...
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Avis 20183618
Mairie de Chalou-Moulineux
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant l'installation des...
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Avis 20183653
Mairie de Lille
1) copie des documents suivants :
a) la feuille de présence à la formation de « Gestes...
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Avis 20183743
Ministère de l'économie et des finances
Communication, par courrier électronique, des documents suivants ayant contribué aux décisions...
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Avis 20183745
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son épouse Madame X, décédée le 11 décembre 2017.
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Avis 20183786
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine (DIRECCTE 54)
Communication, dans le cadre de la reconnaissance de sa maladie professionnelle des documents et...
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Avis 20184346
Mairie de Courgains
Copie de l'acte intégral de naissance de Madame X née le 28 novembre 1905 dans la commune.
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Avis 20184615
Mairie de Soing-Cubry-Charentenay
Communication de l’acte de naissance de Monsieur X né le 10 décembre 1918 dans la commune de Charentenay.
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Avis 20184660
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l’acte de décès de Madame X née le 24 octobre 1966 et décédée le 13 septembre...
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Conseil 20185430
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Licéité de la mise en ligne sur un site internet de projets de délibérations fournis aux...
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Conseil 20185637
Mairie de Lambersart
Caractère communicable de l'étude financière prospective couvrant la période 2018-2020 commandée...
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Avis 20183067
Université Paris Descartes - Paris V
Communication des documents suivants, relatifs à l'agression, par un étudiant, dont il aurait...
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Avis 20183085
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, relatifs au groupement de gendarmerie du Calvados :
1) les...
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Avis 20183142
Office public de l'habitat du Cantal Logisens
Communication, par voie électronique, des procès-verbaux du conseil d'administration pour les...
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Avis 20183278
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des itinéraires de randonnées déclarés auprès de la sous-préfecture de Saumur...
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Avis 20183287
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication du rapport pour l’année 2017 relatif à la situation de la circonscription...
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Avis 20183321
Mairie de Camphin-en-Carembault
Communication de l'accord d'alignement et de l'autorisation de travaux de clôture de Monsieur et...
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Avis 20183329
Ministère des Armées
Communication du certificat de travail et des bulletins de salaires de son époux décédé,...
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Avis 20183353
Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN)
Copie de la convention passée entre l’État et la Mutuelle Générale de l’Éducation nationale...
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Avis 20183362
Foyer départemental de l'enfance du Tilleul
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à son placement en famille...