-
Avis 20183240
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courrier électronique, du rapport cité en introduction du décret n° 2010-1291 du 28...
-
Avis 20183253
Ministère de l'Intérieur
Communication des données statistiques relatives à l'application du règlement Dublin pour...
-
Avis 20183345
Ministère de l'Intérieur
Copie de la décision relative à sa demande de naturalisation.
-
Avis 20183356
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des trois livrables concernant le marché public signé avec...
-
Avis 20183358
Mairie de Clichy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la bande sonore de la réunion du...
-
Avis 20183369
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication, sous format numérique, des documents suivants visés par l’arrêté...
-
Avis 20183382
Mairie de Chambéry
Communication du dossier administratif de sa sœur Madame X, responsable des espaces verts de la...
-
Avis 20183387
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents suivants :
1) son relevé de carrière mentionnant le nombre de trimestres...
-
Avis 20183411
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Consultation de l'intégralité du procès-verbal original de la Commission communale des impôts...
-
Avis 20183420
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support papier, des documents suivants concernant chacune des procédures de...
-
Avis 20183425
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif, notamment...
-
Avis 20183426
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication du projet complet d'appel d'offres de l'Union nationale des centres sportifs de...
-
Avis 20183438
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, du bordereau de situation intégral et détaillé des amendes...
-
Avis 20183462
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
Communication des observations du directeur général du travail du 13 février 2018 visées dans...
-
Conseil 20184927
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Caractère communicable par courriel, de documents relatifs à l'étude concernant le...
-
Avis 20182883
Mairie de Jarrie
Communication de préférence par courriel au format PDF, de l'intégralité du rapport de...