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Avis 20175384
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Barche (SIAB)
Communication de l'inventaire des réseaux d'assainissement évoqué à l'article D2224-5-1 du code...
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Avis 20175397
Préfecture de la Somme
Copie sur CD-ROM ou support papier, de documents relatifs à la situation administrative des...
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Avis 20175398
Mairie de Carpentras
Publication en ligne des délibérations et leurs annexes relatives à la décision de faciliter...
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Avis 20175399
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
1) communication par courriel des documents suivants :
a) les délibérations déterminant le mode...
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Avis 20175401
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du contrat de travail de l'agent recruté depuis...
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Avis 20175403
Préfecture de l'Ariège
Communication ou consultation de documents concernant le dérochement de brebis du 16-17 juillet...
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Avis 20175408
Préfecture de l'Yonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de déclaration au titre...
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Avis 20175409
Mairie de Tonnerre
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de...
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Avis 20175412
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication du rapport de la mission d'inspection de l'unité d'hébergement d'urgence de...
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Avis 20175438
La Poste
Copie des documents suivants :
1) sa fiche individuelle de gestion complète anciennement nommée...
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Avis 20175439
Mairie de Saint-Denis
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X en date du 14 janvier 1939.
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Avis 20175441
Mairie de Mur-de-Sologne
Communication d'une lettre du préfet du Loir-et-Cher le concernant, lue lors de la réunion du...
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Avis 20175444
Mairie de Ploërmel
Copie des documents suivants :
1) la délibération concernant les acquisitions et les cessions...
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Avis 20175447
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, par courrier électronique ou au format papier, à ses frais, de l'ensemble du dossier...
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Avis 20175448
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication de l'arrêté portant sanction disciplinaire à l’encontre de Monsieur X qu'elle...
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Avis 20175449
VINCI Autoroutes
Copie du compte rendu de patrouille relatif à un accident survenu le 15 avril 2017 vers 19h sur...
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Avis 20175454
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Copie de la liste des nouveaux postes attribués, ou en cours de recrutement, à temps partiel ou...
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Avis 20175455
Mairie du Sequestre
Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...
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Avis 20175457
Mairie de Péaule
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la passerelle de Foleux ;
2) le dossier...
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Avis 20175458
Préfecture de police de Paris
Consultation sur place et copie, sur cédérom, à ses frais, de l'ensemble du dossier...