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Avis 20170400
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie du dossier de permis de construire PC8303105LC013 relatif à la construction d'un dojo.
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Avis 20170401
Mairie de Baisieux
Copie du dossier de permis de construire délivré à Monsieur X le 10 mars 2015, notamment :
1)...
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Avis 20170406
Mairie de Mireval
Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux en date du 5 octobre 2016 contre un...
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Avis 20170418
Mairie de Bricqueville
Copie sur support papier de documents relatifs au permis de construire délivré à la société par...
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Avis 20170425
Mairie de Saint-Egrève
Communication de documents dans le cadre de l'autorisation de travaux AT 383821610008 délivrée...
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Avis 20170494
Mairie de Petite-Forêt
Communication des plans projetés sur un écran lors des réunions du conseil municipal du 15...
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Avis 20170570
mairie de Fitilieu
Copie des documents suivants concernant des travaux à réaliser par les époux X sur le tènement...
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Avis 20170716
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du dossier de demande de permis de construire n° X en date du 5 juillet 2012 accordé à...
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Avis 20170756
Mairie de Vieux-Boucau
Copie de documents relatifs à une construction sur la parcelle cadastrée Nd6 8 avenue des Dunes...
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Avis 20170771
Mairie des Arcs-sur-Argens
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire valant...
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Avis 20170799
Mairie de Grabels
Copie de documents relatifs au rapport établi en septembre 2016 par le bureau d'étude EGIS,...
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Avis 20170804
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guyane (DEAL)
Copie, par courriel ou courrier, des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée AN...
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Avis 20170825
Mairie de Puget-Ville
Copie des documents suivants concernant :
- le permis de construire n° PC 08310015T0014 :
1)...
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Avis 20170833
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Communication, de préférence par courriel, de documents établis dans le cadre de l'instruction...
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Avis 20170950
Mairie d'Auzeville-Tolosane
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 03103515S0009 délivré le 28 octobre 2016...
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Avis 20170988
Mairie d'Huez
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...
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Avis 20171049
Mairie de Menton
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 00608316H0007 délivré à la SCI Les Terres...
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Avis 20171077
Mairie de Saint-Denis-en-Bugey
Copie de documents relatifs à deux permis de construire :
1) le dossier de permis de construire...
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Avis 20171268
Mairie de Venelles
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X de Monsieur X.
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Avis 20171272
Mairie de Pontivy
Copie du dossier de permis de construire concernant la maison située sur la parcelle cadastrée...