Recherche - CADA

31/12/2017 Budgets et comptes

Avis 20170304
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois

Communication des documents suivants : 1) le montant des indemnités perçues chaque mois par le...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20173173
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)

Communication par courrier électronique des comptes rendus des réunions suivantes du conseil...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20173238
Mairie de Fonteny

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les...

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20172587
Mairie de Lyon

Copie des délibérations concernant les votes des budgets et comptes administratifs du service...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172920
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme

Communication de toute pièce comptable liée au libellé « Empierrage + Fournitures » mentionné...

31/12/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Recouvrement
Avis 20172923
Mairie de Tinqueux

Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des factures relatives...

31/12/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20175819
Métropole de Lyon

Copie des documents suivants : 1) la liste des « participations à l’équilibre des ZAC concédées...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20174623
Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants

Copie, par courrier électronique, du bilan et du compte de résultat du GNIS pour l'exercice 2016.

31/12/2017 Irrecevable / Refus non établi Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20174706
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de la facture adressée par l'imprimerie relatif à l'édition du premier numéro du journal «...

31/12/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20174759
Mairie de Puteaux

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la délibération...

31/12/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20175147
Club Shuriken Dojo

Copie au format papier, ou sur clé Usb ou vers un lien FTP, de documents relatifs à la gestion...

31/12/2017 Incompétence / Privé Enseignement Culture Loisirs / Sport Budgets et comptes
Avis 20175382
Mairie de Maubeuge

Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants : 1) les trois...

31/12/2017 Favorable / Sauf vie privée Favorable / Sauf appréciation Favorable Favorable / Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Organisation des services Territoriale
Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Sans objet / Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20170739
Ministère de l'éducation nationale

Communication de l'ensemble des documents comptables issus du programme 139 attestant de la...

31/12/2017 Sans objet / Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Budgets et comptes
Avis 20170799
Mairie de Grabels

Copie de documents relatifs au rapport établi en septembre 2016 par le bureau d'étude EGIS,...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20170143
Mairie de Montigny-en-Gohelle

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, pour la période du 30 septembre 2015 au 30...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Sans objet / Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20172340
Conseil régional des Pays de la Loire

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des comptes annuels du Gérontopôle des...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171896
Communauté de communes Moselle et Madon

Communication du détail du poste " Fêtes et cérémonies " en dépenses et en recettes, pour les...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20174273
Mairie de Chavannes-les-Grands

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Liste électorale