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Avis 20171670
Mairie de l'Isle-de-Noë
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des délibérations adoptées par le conseil...
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Avis 20171715
Mairie de Ronchamp
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convocation adressée aux personnes conviées...
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Avis 20171730
Ministère de l'Intérieur
Copie des circulaires des 10 mars 2006, 10 février 2009 et 15 juillet 2010 concernant la...
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Avis 20171737
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du courrier du 14 octobre 2009 adressé à l'association ATAR (association de tenanciers de...
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Avis 20171808
Défenseur des droits
Communication des conclusions relatives au dossier référencé n° 14-008474 le concernant.
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Avis 20171872
Mairie de Cannes
Communication d'un ou des documents détaillant la nature et le montant des indemnités perçues...
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Avis 20172089
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 25 janvier...
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Avis 20172092
Mairie de Maron
Communication des délibérations suivantes du conseil municipal portant sur :
1) les intitulés...
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Avis 20172215
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication des supports projetés au public, lors de diverses réunions publiques de quartiers...
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Avis 20172305
Mairie de Malzieu-Ville
Communication par courriel des comptes rendus du conseil communautaire des Terres d'Apcher de...
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Avis 20165815
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Communication de la dernière promesse de bail signée avec X
accompagnée de la totalité des annexes.
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Avis 20165895
Mairie de Saint-Agnant-Près-Crocq
Communication, par courrier électronique, du procès-verbal du conseil municipal en date du 2...
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Avis 20170270
Mairie d'Euville
Communication du titre de la concession de son arrière grand-père, Monsieur X, située au...
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Avis 20170324
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des arrêtés fixant, depuis sa création, la composition du comité local des usagers.
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Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170774
Mairie de Paris
Copie de l'arrêté concernant les travaux de la rue Victor Dejeante 75020 Paris.
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Avis 20171001
Mairie de Lyon
Copie par voie électronique de la liste électorale de la commune.
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Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
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Avis 20171320
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à un panneau sens interdit situé rue Jean Le Coz :
1) l'arrêté...
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Avis 20171368
Mairie de Collorec
Communication du procès-verbal de la séance lors de laquelle le conseil municipal a élu le maire.