-
Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)
Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS :
1) la délibération relative au...
-
Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)
Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR :
1) la délibération relative au...
-
Avis 20175028
Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges
Communication de la liste de l'intégralité du personnel non médical de l'établissement...
-
Avis 20175039
Groupe hospitalier du Havre
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente, éducatrice spécialisée au sein de...
-
Avis 20175043
Préfecture de police de Paris
Copie par courriel de l'intégralité des documents suivants concernant son client, gardien de la...
-
Avis 20175046
Préfecture du Haut-Rhin
Communication de la liste des personnels employés sur un poste des cultes dans le Diocèse de...
-
Avis 20175056
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée au centre national de la...
-
Avis 20175062
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Copie de l'intégralité du dossier médical et administratif le concernant transmis au comité...
-
Avis 20175063
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents relatifs à l’expertise médicale menée le 7 septembre 2017 par le docteur X...
-
Avis 20175099
Université de Lyon
Copie de l'arrêté de détachement de la Cour des comptes relatif à la nomination de Monsieur X en...
-
Avis 20175103
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité des pièces, notamment les comptes rendus, administratif et...
-
Avis 20175114
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire académique (CAPA) de...
-
Avis 20175130
Université Pierre et Marie Curie
Communication des rapports motivant la non-attribution de sa prime d’investissement en recherche...
-
Avis 20175135
Ministère des Armées
Copie, au format papier, à ses frais, de l'ensemble de son dossier médical, en y incluant les...
-
Avis 20175148
SPACEF-CFDT
Communication des documents le concernant détenus par le syndicat dans le cadre de l’instruction...
-
Avis 20175158
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de la décision de reconnaissance ou de refus de reconnaissance de l'imputabilité de...
-
Avis 20175164
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants, relatifs au rejet de sa candidature aux postes ouverts...
-
Avis 20175169
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux épreuves du concours...
-
Avis 20175191
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) pour Madame X :
- arrêté portant nomination ;
-...
-
Avis 20175192
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication de l'intégralité de son dossier administratif de secrétaire médicale.