Recherche - CADA

31/12/2017 Zones d’activités

Avis 20170339
Mairie de Montarnaud

Copie des documents suivants : 1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Zones d’activités
Avis 20174681
Préfecture du Val-de-Marne

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral déclarant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20172982
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)

Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20174127
Mairie de Nantes

Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20174128
Nantes Métropole

Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20174354
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation de la société X concernant un...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités