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Avis 20164928
Mairie de Puycelsi
Communication du compte rendu détaillé de la séance du conseil municipal du 21 juin 2016.
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Avis 20164931
Mairie de Gières
Copie du rapport d'études réalisé par le bureau d'études ARTELIA pour le compte de l'association...
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Avis 20164933
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie des documents suivants :
1) les bons de travail des 9 mars 2016 et 1er juillet 2016,...
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Avis 20164940
Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement Pays du Bray Sud (SAEPA)
Communication des documents suivants :
1) la convocation adressée aux délégués à l'occasion de...
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Avis 20164969
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Communication de tous les arrêtés de classement ou de déclassement dans le domaine public ou...
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Avis 20164972
Syndicat intercommunal à vocation unique COCLICO (SIVU)
Copie de l'enregistrement audio retranscrit dans le procès-verbal en date du 20 mai 2016,...
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Avis 20165006
Mairie de Montpon-Ménestérol
Consultation des factures de la commune.
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Avis 20165007
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication du dossier de sa cliente relatif à la transcription des actes de naissances de ses...
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Avis 20165011
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de l'entretien qui s'est tenu le 9...
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Avis 20165014
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants :
1) concernant Madame X :
a) les contrats à durée...
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Conseil 20165024
Mairie d'Yerres
Caractère communicable à la Direction générale des finances publiques afin de déterminer la base...
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Avis 20165034
Association nationale pour la prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires (APFR)
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de l'association ;
2) le «...
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Avis 20165040
Préfecture des Vosges
Copie des documents suivants :
1) le bail concernant le local 4A dont elle est la locataire,...
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Avis 20165056
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Copie du rapport d'évaluation concernant son fils Michel X, établi par les services du centre...
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Avis 20165080
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des avis d'imposition concernant ses revenus pour les années 1995 à 1997, ou des rôles...
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Avis 20165091
Maternité des Lilas
Communication des documents suivants relatifs à son accouchement par césarienne en urgence le 22...
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Avis 20165093
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-de-Marne (DSDEN 94)
Communication du dossier d'inscription et de la feuille de renseignements, relatifs à son fils X...
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Avis 20165118
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie des bordereaux journaux n° 2, 8, 13, 19, 24, 36, 44, 49, 59, 68, 73 et 81 concernant les...
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Avis 20165125
Association festival tv Comminges Pyrénées (AFTVCP)
Copie du bilan financier 2015 de l'AFTVCP, notamment des sommes engagées dans la gestion du...
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Avis 20165136
Mairie de Roupeldange
Communication des délibérations du conseil municipal de 2001 à 2016.