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Avis 20164740
La Poste
Copie de la convention conclue avec la mairie de Belvis concernant le fonctionnement de l'agence...
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Avis 20164774
Mairie de Grenoble
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
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Avis 20164782
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la passation du...
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Conseil 20164995
Mairie d'Hazebrouck
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats représentant un client sans lien contractuel avec...
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Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Conseil 20165308
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants :
1) les pièces de nature juridique...
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Avis 20165364
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...