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Avis 20163193
Communauté de Communes Interdépartementale des Baronnies (CCIB)
Communication des résultats de l'offre choisie dans le cadre du marché des travaux de...
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Avis 20163195
Mairie de Clamart
Copie du plan global de communication élaboré par la société X à la suite du marché de conseil...
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Avis 20163196
Mairie de Bezolles
Copies par voie électronique ou à défaut par envoi postal en recommandé avec accusé de réception...
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Avis 20163200
Université d'Aix-Marseille
Copie de son dossier administratif relatif à son activité en qualité d'enseignant-chercheur.
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Avis 20163202
Mairie de Drancy
Copie de sa fiche de poste actualisée.
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Conseil 20163204
Service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire (SDIS 49)
Possibilité de diffuser sur le site intranet et/ou d'afficher dans l'établissement le...
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Avis 20163205
Mairie de Festubert
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20163208
Ministère de l'intérieur
Copie de l'ensemble des échanges et des documents suivants couvrant sa période d'activité...
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Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.
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Avis 20163211
Ministère de l'intérieur
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) la lettre de mission 46/4 du...
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Avis 20163214
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du compte rendu de l'expertise réalisée par France Domaine à son domicile le 13...
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Avis 20163215
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants, relatifs aux...
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Conseil 20163219
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Caractère communicable du dossier administratif d'un agent décédé à son conjoint.
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Avis 20163222
Sénat
Communication de la décision administrative portant autorisation délivrée par le directeur des...
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Avis 20163223
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication des informations relatives aux demandeurs de temps partiel dans la perspective de...
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Avis 20163229
Mairie du Taillan-Médoc
Communication de la notification de son compte-rendu d'entretien professionnel de l'année 2014.
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Avis 20163231
Mairie de Bourg d'Oisans
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de...
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Avis 20163232
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Copie de l'intégralité du dossier de son client, composé des pièces relatives à son dossier de...
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Avis 20163241
Premier ministre
Communication des avis suivants, visés par l’ordonnance n° 2016-488 du 21 avril 2016 instituant...
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Avis 20163242
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication de l'intégralité du dossier « Installations classées pour la protection de...