-
Avis 20160086
Mairie de Mérindol
Copie du rapport du service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84) établi...
-
Avis 20160122
Préfecture de la Marne
Copie de documents relatifs au lotissement réalisé par les consorts X, situé au lieu-dit...
-
Avis 20160137
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 01411813R0104/M03 délivré à...
-
Avis 20160158
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Copie des plans annexés à l'arrêté du 21 novembre 2011 portant non-opposition à la réalisation...
-
Avis 20160170
Mairie de Miribel
Copie de documents dans le cadre du permis de construire n° 00124915A0017 :
1) l'étude...
-
Avis 20160220
Mairie de La Tour-d'Aigues
La copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols (POS) de la commune pour les...
-
Avis 20160242
Mairie de Torreilles
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 06621210E052 délivré le 3 juin 2010 à...
-
Avis 20160246
Mairie de Palaja
Copie, de préférence au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents...
-
Avis 20160248
Mairie de Niort
Consultation en sa qualité de président du conseil syndical de la résidence Le Floréal, des...
-
Avis 20160272
Mairie de la Bouëxière
Copie de l'avis du service instructeur concernant la déclaration préalable n° 03503115U01045...
-
Avis 20160282
Mairie de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° 0024335095S0004 délivré le...
-
Conseil 20160438
Mairie de Manthelan
Caractère communicable, au cabinet d'assurance Allianz de Sainte-Maure-de-Touraine, de la liste...