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Avis 20155821
Mairie de Boulouparis
Copie de documents relatifs à l'intégration des biens communs de l'ensemble résidentiel et...
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Avis 20155823
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes les Résidences du Val d'Oudon
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission de...
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Avis 20155824
Mairie de Fréhel
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de...
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Conseil 20155826
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable et modalités de communication de l'entier dossier par lequel le maire de...
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Avis 20155831
Mairie de Tudelle
Copie de la procédure de consultation menée par le conseil municipal ayant conduit à...
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Avis 20155834
Mairie de Coulonges-sur-l'Autize
Communication de l'offre de prix (devis) de la société attributaire concernant le lot n° 11...
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Avis 20155836
Mairie de Schoelcher
Copie des documents suivants :
1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
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Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche
Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20155842
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Copie de l'intégralité des dossiers de permis de construire de Monsieur et Madame X (lot n° 1)...
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Avis 20155843
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents attestant du volume des commandes de tabac réalisées...
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Conseil 20155844
Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire (DRAC 44)
Caractère communicable, à une personne privée, de l'arrêté préfectoral n° 2010/DRAC/341/368...
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Avis 20155846
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d'une copie de l'entier dossier de demande de visa de long séjour ouvert au nom de...
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Avis 20155847
Ministère de la justice
Communication du document attestant du statut, du grade et de l'affectation de Madame X,...
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Avis 20155849
Centre hospitalier universitaire de Reims
Copie de l'intégralité de son dossier médical concernant les soins qui lui ont été prodigués au...
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Avis 20155850
SAUR (26)
Copie, par courriel ou photocopie, des éléments relatifs à des déversements d'effluents bruts...
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Avis 20155851
SNCF
Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...
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Avis 20155852
Fédération Nationale des Locations de France Clévacances
Communication des documents suivants concernant l'association CLEVACANCES France :
1) le...
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Avis 20155853
Préfecture de Vaucluse
Communication des statuts de l'association départementale CLEVACANCES Vaucluse.
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Avis 20155854
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...