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Avis 20151137
Mairie de Puilboreau
Copie de l'ensemble des réseaux souterrains existants sur les parcelles cadastrées ZD 563, ZD...
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Avis 20151156
Mairie de Mercurol
Communication des documents relatifs à la structure de jeux présente jusqu'en octobre 2014 dans...
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Avis 20151304
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Copie de documents relatifs à un projet d'aménagement touristique sur le territoire de la...
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Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...
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Avis 20151404
Mairie de Byans-sur-Doubs
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d'implantation d'un parc...
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Avis 20151406
Mairie de Lombard
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
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Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...