-
Avis 20150364
Centre communal d’action sociale de Saint-Mandé (CCAS 94)
Communication, par courriel et au format PDF, des documents suivants relatifs à l'année...
-
Avis 20150365
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal n° 20140908-1818-001 dressé par les services...
-
Avis 20150366
Mairie de La Roche-sur-Yon
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition...
-
Avis 20150367
Mairie de Valence
Communication, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire n° PC...
-
Avis 20150368
Caisse d'allocations familiales de Haute-Corse (CAF 20)
Copie des attestations d'affiliation à l'Assurance vieillesse de parents au foyer (AVPF) pour...
-
Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.
-
Avis 20150370
Mairie de Barcelonne-du-Gers
Consultation des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...
-
Avis 20150371
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication du dossier établi en 2010 à l'encontre des pratiques professionnelles de la...
-
Avis 20150372
Mairie de Féchain
Communication, si possible par courrier électronique, de l'intégralité de son dossier individuel...
-
Avis 20150373
Mairie de Nantes
Communication d'une copie de la convention de participation à la prévoyance Collecteam/Humanis...
-
Avis 20150374
Préfecture des Yvelines
Copie des documents suivants liant sa cliente, chargée de l'animation des stages de...
-
Avis 20150375
Mairie de Cussy-la-Colonne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'ensemble...
-
Avis 20150376
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie de l'ensemble des éléments du dossier concernant la taxe locale d'équipement et l'amende...
-
Avis 20150377
Mairie d'Ivry-en-Montagne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'ensemble...
-
Avis 20150378
Mairie d'Aubaine
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'ensemble...
-
Avis 20150379
Mairie de Santosse
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'ensemble...
-
Avis 20150381
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des déclarations faites par ses bailleurs successifs depuis 1970 se rapportant à son local...
-
Avis 20150383
Mairie de La Ciotat
Communication des documents suivants ;
1) l'intégralité du dossier dans la procédure engagée...
-
Avis 20150384
Mairie d'Innimond
Copie du partenariat conclu, dans le cadre du suivi du projet éolien, entre la mairie et la...
-
Avis 20150385
Mairie de Vacquiers
Communication du devis établi par l'entreprise X dans le cadre de l'instruction du permis de...