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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
03/07/2014
Délégation de service public
Sans objet/Inexistant
Avis 20142370
Communauté de communes de L'Orée de la Brie
Communication, sur support informatique ou par courriel, des documents suivants relatifs au...
03/07/2014
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public