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Avis 20141674
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la déchetterie sur le territoire de la...
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Avis 20141676
Mairie de Vignolles
Communication de l'état des comptes des années 2011 à 2013, et du premier trimestre 2014.
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Avis 20141677
Mairie de Saint-Tropez
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
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Avis 20141678
Mairie de La Garde
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
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Avis 20141679
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
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Avis 20141681
Ministère de la défense
Copie des documents suivants :
1) la lettre adressée à la hiérarchie du demandeur, par Monsieur...
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Avis 20141682
Conseil général de la Haute-Garonne
Communication du rapport relatif à l'évaluation de l'enfant XXX XXX, établi par le service de...
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Avis 20141683
Mairie de Lille
Communication des chiffres relatifs aux crimes et délits constatés depuis 2009 à Lille et...
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Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141690
Préfecture de l'Essonne
Copie de l'entier dossier administratif de sa cliente, détenu par le bureau des étrangers près...
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Avis 20141691
Préfecture de l'Essonne
Copie de l'entier dossier administratif de son client, détenu par le bureau des étrangers près...
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Avis 20141692
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation administrative de combler les accès de...
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Avis 20141693
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des fiches médicales d'observations du centre ophtalmologie de La Timone relatives...
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Avis 20141694
Mairie d'Aubervilliers
Copie aux formats papier et numérique, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC...
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Avis 20141695
Centre des monuments nationaux
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées aux membres de la commission...
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Avis 20141696
Mairie de Carcassonne
Communication des documents suivants relatifs à l’appel d’offres déclaré infructueux et au...
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Avis 20141697
Mairie de Metz
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141698
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141701
Mairie de Deols
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Avis 20141702
Mairie de Sancé
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...