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Avis 20141446
Conseil général de la Martinique
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141448
Conseil général de la Réunion
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141449
Conseil général de Mayotte
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20140749
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Copie des documents suivants :
1) le règlement de collecte des déchets ménagers s'appliquant au...
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Avis 20140756
Orange Groupe
Communication d'une copie de la déclaration préalable à l'embauche (DPAE) le concernant, établie...
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Avis 20140773
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) le mode d'encaissement de la somme de 520 euros fait par la...
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Avis 20140810
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence au format PDF, des documents suivants relatifs aux subventions accordées à...
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Avis 20140835
Mairie de Roquefort-les-Pins
Copie de l'étude hydrologique concernant le quartier Notre-Dame, imposant à ses clientes la...
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Avis 20141051
Centre hospitalier Jacques-Cœur de Bourges
Communication d'une copie d'un courrier en date du 18 novembre 2012 la concernant que le Docteur...
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Avis 20141053
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141069
Domaine national de Chambord
Consultation du plan général du domaine de Chambord, au 1/30 000 e, précisant les parcelles...
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Avis 20141070
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des documents comportant la décomposition détaillée (sous-détail de prix) des deux...
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Avis 20141114
Pôle emploi
Copie de son entier dossier, comprenant notamment les informations relatives aux éléments modifiés.
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Avis 20141115
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de tous les documents, produits ou reçus par l'ANSM, notamment l'analyse du...
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Avis 20141119
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...
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Avis 20141120
Ministère de la défense
Communication d'une copie de l'imprimé n° 355-0*/12 par lequel le ministre de la défense l'a...
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Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication
Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...
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Avis 20141134
Conseil général des Vosges
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le déneigement...
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Avis 20141136
Mairie de Sylvanes
Communication du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2010.