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Avis 20141121
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie des documents suivants, résultant du courrier que lui a adressé la secrétaire générale de...
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Avis 20141122
Mairie de La Queue-en-Brie
Copie des comptes rendus des deux réunions publiques ayant eu lieu dans le cadre de la...
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Avis 20141123
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur cédérom, des documents suivants visés dans les propositions de rectification n° 3924...
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Avis 20141124
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par la direction de la...
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Avis 20141125
Centre hospitalier Sud francilien
Communication des documents suivants :
1) le tableau d'avancement au grade de psychologue...
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Avis 20141126
Centre hospitalier de Lagny Marne-la-Vallée
Communication, afin de connaître les causes de la mort et défendre ses droits, des pièces...
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Avis 20141127
Mairie de Largentière
Copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle le maire a attribué la nouvelle...
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Avis 20141129
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Yonne(CPAM 89)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à sa...
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Avis 20141131
Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Hautes-Pyrénées (CPAM 65)
Communication des documents suivants relatifs à la liquidation d'une rente nouvellement calculée...
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Avis 20141132
Centre Hospitalier Saint-Morand
Communication du certificat de décès de son père, Monsieur XXX XXX, mentionnant les causes du...
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Avis 20141133
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par la sous-direction de...
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Avis 20140131
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa carrière au sein de...
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Avis 20140555
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie de l'état initial de la faune, réalisé du printemps à l'automne 2013 par la société...