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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/10/2013
Permis de construire
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Agriculture
Affaire courante
Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
24/10/2013
Favorable
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public
Permis de construire