Recherche - CADA

24/10/2013 Economie Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20133741
Collège Georges Elisabeth

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la...

24/10/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Permis de construire
Avis 20133799
Ministère des outre-mer

Communication des documents suivants, non communiqués par le ministère au demandeur, relatifs au...

24/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133991
Conseil général de la Moselle

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public