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Avis 20135167
Service départemental d'incendie et de secours du Loiret (SDIS 45)
Communication du rapport Santé, sécurité au travail établi à la suite de l'enquête menée du 28...
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Avis 20131743
Mairie de Lyon
Copie du rapport établi par la société XXX à la suite de la visite de son appartement situé 18...
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Avis 20131778
Ministère de la défense
Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, du...
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Avis 20131787
Mairie de Cahors
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...
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Avis 20131803
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse - CIPAV
La communication des documents suivants :
1) les résultats des dernières élections concernant...
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Avis 20131809
Institut régional des sourds et aveugles de Marseille - IRSAM
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20131813
Caisse d'allocations familiales des Yvelines (CAF 78)
Communication de l'intégralité de son dossier personnel, comprenant notamment l'enquête...
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Avis 20131821
mairie du Barcarès
Communication d'une copie de l'arrêté municipal ou des arrêtés municipaux en vigueur portant...
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Avis 20131851
Mairie de Saint-Jean
Communication de la grille tarifaire proposée par la société attributaire du marché public...
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Avis 20131852
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication du rapport d'analyse technique et financière des offres, pour chacune des...
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Avis 20131853
Mairie de Labbeville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de présentation...
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Avis 20131854
Mairie de Vallangoujard
Copie des documents suivants ;
A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...
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Avis 20131856
Mairie de Menouville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de...
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Avis 20131859
SNCF
Copie des documents suivants relatifs au contrat d'occupation temporaire du domaine public...
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Avis 20131860
Mairie de Groslay
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20131869
Ministère de la défense
Communication d'un relevé de ses congés de maladie pour la période du 1er décembre 2010 au 25 mars 2013.
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Avis 20131929
Mairie de Buanes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20131933
Mairie de Vanosc
Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...
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Avis 20131952
Conseil général de l'Ariège
Communication par courrier électronique d'une copie du règlement départemental des transports scolaires.
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Avis 20131959
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
La copie des relevés de prestations de sécurité sociale, ou « décomptes de sécurité sociale »,...