Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de La Motte
20/06/2013
Gestion domaniale
Avis 20130220
Mairie de La Motte
Copie du compromis de vente concernant le Moulin de Vallongue sur plusieurs terrains cadastrés F...
20/06/2013
Incompétence/Privé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale