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Avis 20131732
Caisse du Régime Social des Indépendants (RSI)
Communication de l'offre du prestataire retenu indiquant le montant hors taxes et le montant...
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Avis 20131733
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20131734
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20131735
Ministère des affaires étrangères
Copie du document de l’Union des français de l'étranger (UFE) certifiant que Monsieur XXX est...
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Avis 20131736
Mairie de Muizon
Communication des comptes des associations ayant bénéficié de subventions publiques.
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Avis 20131737
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des documents suivants concernant l'université d'Évry - Val d'Essonne :
1) les arrêtés de...
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Avis 20131738
Institut national de la recherche agronomique - Centre de Paris - Siège (INRA)
Copie de la décision de réintégration la concernant.
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Avis 20131739
Communauté de communes Thiers communauté
Copie du diagnostic habitat réalisé par le cabinet Urbanis dans le cadre de l'élaboration du...
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Avis 20131740
Mairie de Saint-Cyprien
Communication des documents suivants relatifs à l'association « Aquasports » :
1) le budget et...
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Avis 20131742
Conseil général de la Manche
Communication de l'intégralité du dossier de signalement le concernant ainsi que son fils...