-
Conseil 20131539
Mairie de QuiberonDans quelles conditions les déclarations des meublés de tourisme que reçoit la commune et...
-
Avis 20131552
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)Communication d'une copie de la délibération de la CNIL n° 2012-125 du 2 mai 2012 portant avis...