-
Avis 20131111
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
-
Avis 20131119
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public concernant le...
-
Conseil 20131165
Conseil général de Lot-et-Garonne
Caractère communicable aux conseils des sociétés Prosystel et Qos Télécom, dont certaines...
-
Avis 20131177
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guyane
Communication, par consultation et éventuellement délivrance de copies, des rapports établis...
-
Avis 20131194
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication du procès-verbal concernant l'analyse et la décision du jury relatif au concours...
-
Avis 20131256
Mairie de Poitiers
Communication des actes unilatéraux, marchés ou avenants, concernant la réalisation de l'option...
-
Avis 20131267
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint Germain / Gémages / L'Hermitière ( SIAEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat d'usagers et d'affermage passé avec...
-
Avis 20131336
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et...
-
Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
-
Avis 20131383
Mairie de Fontainebleau
Communication, par courrier électronique, d'une copie des procès-verbaux des réunions de la...