-
Avis 20130581
Mairie de Saint-Hippolyte
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20130582
Mairie de Thuir
Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...
-
Avis 20130583
Mairie de Tourbes
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet des...
-
Avis 20130584
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques technologiques...
-
Avis 20130587
Mairie de Wissant
Communication du dossier transmis par la commune au conseil régional Nord-Pas-de-Calais aux fins...
-
Avis 20130588
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
-
Avis 20130589
Préfecture de la Lozère
Communication de l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Trélans en date du 28...
-
Avis 20130590
Rectorat de l'académie de Dijon
Communication des documents suivants :
1) l'avis médical du 8 décembre 2010 émis par le docteur...
-
Avis 20130596
Mairie de Plaisance-du-Touch
Communication d’une copie de l’étude environnementale confiée par le conseil général de la...
-
Avis 20130601
Conseil général du Calvados
Communication de l'entier dossier individuel de sa cliente, Madame XXX XXX, ainsi que de...
-
Avis 20130602
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les rapports établis par le Comité...
-
Avis 20130603
Mairie de Saint-Ouen
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant autorisation d'ouverture et...
-
Avis 20130604
Conseil général de l'Isère
Copie de la liste nominative des agents non titulaires de catégorie A, B, C, recrutés sur le...
-
Avis 20130605
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la lettre référence 48 notifiant à son client une décision de...
-
Avis 20130606
Mairie de Gennevilliers
Communication des fiches de liaison ayant motivé les arrêtés municipaux du 24 décembre 1997 lui...
-
Avis 20130608
Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33)
Communication du relevé des remboursements de soins médicaux et pièces détenues dans son dossier...
-
Avis 20130610
Mairie de Quend
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
-
Avis 20130611
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du dossier médical de Monsieur XXX Patrick Joseph Paul XXX décédé le 15 février...
-
Avis 20130613
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Communication d'une copie du compte rendu des délibérations de la séance du 24 mai 2012 de la...
-
Avis 20130614
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Communication de l'intégralité du dossier médical de son client Monsieur XXX XXX XXX.