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Avis 20130080
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie d'une lettre adressée, le 5 décembre 2001, par le maire à l'association Les Amis de la...
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Avis 20130129
Mairie du Mans
Consultation de la table annuelle des naissances de l'année 1943 de la ville du Mans.
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Avis 20130134
Mairie de Sainte-Maxime
Communication de l'enregistrement public audio de la séance du conseil municipal du 4 octobre 2012.
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Conseil 20130176
Centre hospitalier Emile Durkheim
Caractère communicable à une patiente, de neuf photographies du site opératoire prises par le...
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Conseil 20130197
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil
Caractère communicable, à une femme qui a subi une interruption thérapeutique de grossesse, des...
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Conseil 20130198
Mairie de Nozay
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des adresses des logements situés sur le...