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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
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10/11/1993
POS-PLU
Favorable/Sauf vie privée
Avis 19932632
maire de Marseille
- diverses délibérations du conseil municipal relatives à la révision du plan d'occupation des...
10/11/1993
Favorable/Sauf vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
POS-PLU