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Economie Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20182322
Mairie de Beaussais-sur-mer

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de conseil...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182466
Conseil départemental du Rhône

Copie des documents suivants concernant chacun des deux marchés publics attribués à la société...

31/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182619
Conseil départemental de l'Isère

Communication, en sa qualité de conseiller départemental, des documents suivants établis depuis...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183032
GCS services interhospitaliers du Lot-et-Garonne

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20183279
Conseil départemental de l'Hérault

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183294
Mairie de Port-en-Bessin-Huppain

Copie des documents suivants : 1) le règlement des marchés applicable sur le territoire de la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20182203
Université Paris-Dauphine

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182629
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants : 1) l'ensemble...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182879
Etablissement français du sang (EFS)

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183409
Mairie d'Orange

Copie des documents suivants concernant la collecte et le traitement des déchets issus des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20183582
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre

Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184010
THD 42 Exploitation

Copie, de préférence par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184027
Mairie de Limoux

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces adressées...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20184252
Préfecture du Gard

Copie du rapport d'inspection établi par la direction départementale de la protection des...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20184280
Chambre des métiers et de l'artisanat de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA)

Copie des documents suivants, relatifs à la consultation portant sur la fourniture et livraison...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette

Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184514
Mairie de Nancy

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185477
Mairie de Corbeil-Essonnes

Copie, par courrier électronique, du contrat de partenariat notifié le 25 juillet 2017 à la SAS...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé