Recherche - CADA

Infrastructures routières Vie Publique Affaire courante

Avis 20161829
Préfecture du Puy-de-Dôme

Copie de l'extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2015 de la...

26/05/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières
Avis 20144773
Mairie de Nice

Communications des documents suivants : 1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144121
Mairie de Jarménil

Communication de l'arrêté municipal justifiant la présence depuis environ 30 ans de deux...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières
Avis 20142997
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Copie des documents suivants certifiés conformes par le maire : 1) les ordres du jour du...

18/09/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières Subvention
Avis 20134365
Mairie de Villars

Copie de l'arrêté municipal décidant de la fermeture du chemin de la Niarée.

07/11/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières
Avis 20130715
La Poste

Communication de l'autorisation de mise en place d'un panneau de signalisation par la direction...

14/03/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières